Reprogrammation moteur : assurance et garantie
Lorsque l’on veut faire une reprogrammation moteur, beaucoup de questions se posent. Mais celle qui revient le plus régulièrement car elle a une grande importance est la suivante : que devient la garantie constructeur et l’assurance une fois que j’ai réalisé une telle opération ? Réponses à ces questions dans cet article.
La modification du rendement de sa voiture peut amener à se poser les questions du maintien de l’assurance ainsi que de la garantie constructeur. Cette question, totalement légitime, fait débat aujourd’hui. Il y a la loi, et son interprétation. Sachez que nous ne nous tenons pas responsable des causes et effets d’une modification de votre véhicule.
La législation autour du Code de la Route est définie comme suit en France :
« Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l’élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet. Le ministre chargé des transports définit par arrêté les transformations notables rendant nécessaires une nouvelle réception. » Code de la route. – art. R321-16.
« I. – Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu’il s’agisse d’une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d’immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. Pour maintenir la validité du certificat d’immatriculation, le propriétaire doit adresser au ministre de l’intérieur par voie électronique une déclaration dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire peut circuler à titre provisoire, pendant une période d’un mois à compter de la date de la déclaration, sous couvert d’un certificat provisoire d’immatriculation. » Code de la route. – art. R322-8.
Tout le débat se situe autour de la notion de “transformation notable”. Jusqu’à ce jour, la loi ne définit pas la reprogrammation moteur comme étant une “transformation notable” dans le sens où aucune pièce mécanique n’est modifiée sur le véhicule. Il s’agit juste d’une modification des paramètres d’une pièce, celle-ci n’étant pas citée dans la réglementation en vigueur.
Ce sont les textes. Mais alors, que se passe-t-il vis à vis de la garantie ? Comme pour les appareils électroniques, toute modification revient à ôter la garantie du véhicule impacté. Sauf que dans la plupart des cas, une telle modification purement électronique n’est pas détectée lors d’un contrôle avec valise électronique. Si l’inverse se produit, et c’est l’avantage d’une reprogrammation, le technicien pourra facilement remettre le boîtier dans son état d’origine sur simple demande de votre part.
En revanche, à un autre stade de préparation, la donne n’est pas la même car le motoriste va changer des pièces du moteur et si votre véhicule est toujours garantie, cette dernière ne s’appliquera plus.
Quelle que soit la situation, le professionnel vous indiquera la situation de votre véhicule.
En ce qui concerne l’assurance, la question divise. Avant d’effectuer une reprogrammation moteur, nous vous conseillons donc de vous renseigner auprès de votre compagnie d’assurance. La prime à l’assurance est calculée en fonction de la valeur du véhicule, de l’âge du conducteur et du caractère sportif ou non du véhicule. Pas en fonction de la puissance précise du moteur.
Si vous voulez éviter les ennuis avec votre assurance, il existe une autre solution : aller voir le constructeur qui peut reprogrammer votre véhicule, à une condition. Il faut que l’opération se fasse avant l’immatriculation du véhicule, pour des histoires d’homologation et d’assurance, car les informations présentes sur la carte grise sont modifiées.
En conclusion, nous pouvons donc vous dire que cette opération peut se réaliser sans avoir de problème, mais il faut néanmoins bien se renseigner au préalable afin de ne pas avoir de mauvaise surprise. Si vous effectuez une reprogrammation moteur dans les règles de l’art, les risques sont vraiment minimes. Si vous voulez être sûr à 100% de n’avoir aucun soucis avec votre assurance ou le constructeur, il faut bien réaliser la reprogrammation moteur du véhicule avant son homologation.